• +33 (0)494 506 708

Mentions légales

Edition

PAN POT
ZA de l’écluse, Route de Taradeau D10
83460 LES ARCS
Tél. +33 (0)494 506 708
Fax. +33 (0)494 731 663

SIRET :
39768320200030

Représentant légal :
Bruno BEGNIS
 

Conception graphique
Réalisation du site
Hébergement

BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr

Contenu du site

Les informations contenues sur le site www.pan-pot.fr ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables...) sont la propriété exclusive de PAN POT. Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de PAN POT.

PAN POT autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Loi informatique et libertés

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations enregistrées sont réservées à l’usage de PAN POT et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à ou par courrier :

PAN POT
ZA de l’écluse, Route de Taradeau D10 - 83460 LES ARCS